Images Aléatoires

  • S8300461.jpg

Recherche

Calendrier

Février 2010
L M M J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
             
<< < > >>

Radio classique

Créer un Blog

Liste d'articles

liste complète

Syndication

  • Flux RSS des articles
Lundi 24 novembre 2008 1 24 /11 /2008 22:51
- Ecrire un commentaire - Communauté : Echo Yvelines national
 
  LES NOUVELLES DU SÉNAT Hemicycle
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
Edition du 17/11/2008 au 21/11/2008  

 

Provisions

               
Rapport général annexe 21 de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Economie et finances, fiscalité
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-321/l08-099-321.html )
Recherche et enseignement supérieur

Avis 101 Tome VI de MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL, fait au nom de de la commission des affaires économiques
Budget / Recherche, sciences et techniques / Education
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-101-6/a08-101-6.html )
Culture
Rapport général annexe 7 de M. Yann GAILLARD, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Culture
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-37/l08-099-37.html )
Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Rapport général tome II, fascicule 2 de M. Denis BADRÉ, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Economie et finances, fiscalité
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-22/l08-099-22.html )

   Rapports d'information

L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique
Rapport d'information No 91 (2008-2009) - par M. Joël BOURDIN de la délégation du Sénat pour la Planification
Budget / Economie et finances, fiscalité
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-091-notice.html )

   Colloques, expositions, manifestations

Retrouvez la vidéo du point presse du Président du Sénat
Point presse du Président du Sénat le 18 novembre 2008
Pouvoirs publics et Constitution / Colloques, expositions, manifestations...
En savoir plus
( http://www.senat.fr/evenement/point_presse_president.html )

   Communiqués de presse

Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions 
Culture / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081117.html )
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013.
Budget / Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081118b.html )
Gérard Larcher, Président du Sénat, confirme sa nouvelle gouvernance : promotion des femmes et place de l’opposition.
Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081118a.html )
La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.
Environnement / Recherche, sciences et techniques / Outre-mer / Police et sécurité / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081118.html )
Transfèrements et extractions judiciaires : pour une application du principe «Qui commande paie»
Affaires étrangères et coopération / Budget / Justice / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119f.html )
La commission des finances augmente l’aide aux communes qui prendront en charge en 2009 l’enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d’identité électroniques.
Budget / Economie et finances, fiscalité / Collectivités territoriales / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119e.html )
La commission des finances invite les administrations de la réforme de l’Etat à une « auto-RGPP »
Budget / Economie et finances, fiscalité / Fonction publique / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119d.html )
La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat s'inquiète de l'ampleur de la diminution des crédits et de effectifs du ministère des Affaires étrangères et européennes sur les trois prochaines années
Affaires étrangères et coopération / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119c.html )
La commission des finances amende le budget de la justice en réponse au problème posé par le transfèrement des détenus.
Budget / Economie et finances, fiscalité / Justice / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119b.html )
Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales 2008.
Pouvoirs publics et Constitution / Collectivités territoriales / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119.html )
En l'absence d'explications du gouvernement, la commission des finances confirme la réserve de son vote sur la mission "remboursements et dégrèvements".
Budget / Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081119a.html )
La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective
Budget / Sports / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081120a.html )
Budget 2009 : 44 amendements de la commission des finances déposés sur les différents budgets.
Budget / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081120b.html )
Lire le dossier législatif
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjlf2009.html )
La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France
Affaires étrangères et coopération / Culture / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081120.html )
L'élection de Simone Veil à l'Académie française saluée par Gérard Larcher.
Culture / Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081121.html )

   Questions

Questions parlementaires
Affaires étrangères et coopération / Aménagement du territoire / Budget / Economie et finances, fiscalité / Energie / Environnement / Fonction publique / Logement et urbanisme / PME, commerce et artisanat / Pouvoirs publics et Constitution / Société / Travail / Agriculture et pêche / Collectivités territoriales / Défense / Education / Entreprises / Famille / Justice / Outre-mer / Police et sécurité / Questions sociales et santé / Sports / Transports / Union Européenne
Voir les questions
( http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?de=20081115&au=20081121&rch=qb&adr=tan.lg%40orange.fr )

AMELI les amendements en ligne

Ce courriel est au format HTML. Si vous ne parvenez pas à le lire, copiez l'adresse suivante dans votre navigateur Internet pour le visualiser correctement : http://www.senat.fr/newsletter/archives/2008_11_21_H.HTML
Questions, remarques, suggestions. Contactez-nous : lettre-senat@senat.fr
Des sites au service du citoyen : www.senat.fr
carrefourlocal.senat.fr - www.entreprises.senat.fr
www.junior.senat.fr - www.publicsenat.fr

Recommander
Retour à l'accueil
Créer un blog sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus