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Dimanche 30 novembre 2008 7 30 /11 /2008 10:10
- Ecrire un commentaire - Communauté : Echo Yvelines national
   
  LES NOUVELLES DU SÉNAT Hemicycle
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
Edition du 24/11/2008 au 28/11/2008

 

 

 

 

Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

         
Rapport général annexe 10 de MM. Alain LAMBERT, Gérard MIQUEL, Yvon COLLIN et Mme Fabienne KELLER, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Environnement
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-310/l08-099-310.html )
Direction de l'action du Gouvernement
Rapport général annexe 9 de M. Yves KRATTINGER, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Pouvoirs publics et Constitution
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-39/l08-099-39.html )
Travail et emploi
Rapport général annexe 31 de M. Serge DASSAULT, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Travail
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-331/l08-099-331.html )
Relations avec les collectivités territoriales - Compte spécial : avances aux collectivités territoriales
Rapport général annexe 24 de M. Pierre JARLIER, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Collectivités territoriales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-324/l08-099-324.html )
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapport général annexe 5 de M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Anciens combattants
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-35/l08-099-35.html )
Régimes sociaux et de retraite
Avis 103 Tome III de M. Dominique LECLERC, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Budget / Fonction publique / Sécurité sociale
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-103-3/a08-103-3.html )
Participations financières de l'Etat
Avis 101 Tome VIII de M. François PATRIAT, fait au nom de de la commission des affaires économiques
Budget / Questions sociales et santé / Sécurité sociale
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-101-8/a08-101-8.html )
Remboursements et dégrèvements
Rapport général annexe 25 de Mme Marie-France BEAUFILS, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Collectivités territoriales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-325/l08-099-325.html )
Santé
Rapport général annexe 26 de M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Questions sociales et santé
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-326/l08-099-326.html )
Pouvoirs publics
Rapport général annexe 20 de M. Henri de RAINCOURT, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Pouvoirs publics et Constitution
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-320/l08-099-320.html )
Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural
Rapport général annexe 3 de M. Joël BOURDIN, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Agriculture et pêche
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-33/l08-099-33.html )
Sécurité - Immigration, asile et intégration
Avis 104 Tome XI de MM. Jean-Patrick COURTOIS et François-Noël BUFFET, fait au nom de de la commission des lois
Budget / Police et sécurité
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-104-11/a08-104-11.html )
Justice- Administration pénitentiaire
Avis 104 Tome III de M. Jean-René LECERF, fait au nom de de la commission des lois
Budget / Justice
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-104-3/a08-104-3.html )
Défense - Equipement des forces
Avis 102 Tome V de MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER, fait au nom de de la commission des affaires étrangères
Budget / Défense
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-102-5/a08-102-5.html )
Justice
Rapport général annexe 16 de M. Roland du LUART, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Justice
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-316/l08-099-316.html )
Sécurité civile
Avis 104 Tome X de Mme Catherine TROENDLE, fait au nom de de la commission des lois
Budget / Police et sécurité
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( http://www.senat.fr/rap/a08-104-10/a08-104-10.html )
Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt)
Avis 103 Tome V de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Budget / Questions sociales et santé
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( http://www.senat.fr/rap/a08-103-5/a08-103-5.html )
Santé
Avis 103 Tome IV de M. Alain MILON, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Budget / Questions sociales et santé
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( http://www.senat.fr/rap/a08-103-4/a08-103-4.html )
Enseignement scolaire
Rapport général annexe 13 de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Education
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( http://www.senat.fr/rap/l08-099-313/l08-099-313.html )
Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
Avis 102 Tome IV de M. Didier BOULAUD, fait au nom de de la commission des affaires étrangères
Budget / Défense
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( http://www.senat.fr/rap/a08-102-4/a08-102-4.html )
Politique des territoires
Rapport général annexe 19 de M. François MARC, fait au nom de de la commission des finances
Aménagement du territoire / Budget
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( http://www.senat.fr/rap/l08-099-319/l08-099-319.html )
Engagements financiers de l'État - compte spécial participations financières de l'État - Compte spécial gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapport général annexe 12 de M. Jean-Pierre FOURCADE et Mme Nicole BRICQ, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Economie et finances, fiscalité
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( http://www.senat.fr/rap/l08-099-312/l08-099-312.html )
Economie. Compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
Rapport général annexe 11 de MM. André FERRAND et François REBSAMEN, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Culture / Economie et finances, fiscalité
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( http://www.senat.fr/rap/l08-099-311/l08-099-311.html )
Défense
Rapport général annexe 8 de MM. François TRUCY, Jean-Pierre MASSERET et Charles GUENÉ, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Défense
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( http://www.senat.fr/rap/l08-099-38/l08-099-38.html )
Administration générale et territoriale de l'Etat
Rapport général annexe 2 de Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Pouvoirs publics et Constitution / Collectivités territoriales
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( http://www.senat.fr/rap/l08-099-32/l08-099-32.html )
Outre-mer
Avis 104 Tome VII de M. Christian COINTAT, fait au nom de de la commission des lois
Budget / Outre-mer
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-104-7/a08-104-7.html )
Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis 103 Tome VI de M. Paul BLANC, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Budget / Société / Questions sociales et santé
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( http://www.senat.fr/rap/a08-103-6/a08-103-6.html )
Immigration, asile et intégration : Immigration et asile
Avis 102 Tome VII de M. André TRILLARD, fait au nom de de la commission des affaires étrangères
Budget / Société
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-102-7/a08-102-7.html )
Agriculture, pêche,alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural
Avis 101 Tome I de MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et François FORTASSIN, fait au nom de de la commission des affaires économiques
Budget / Agriculture et pêche
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-101-1/a08-101-1.html )
Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapport général annexe 29 de MM. Auguste CAZALET et Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Société / Questions sociales et santé
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-329/l08-099-329.html )
Sécurité civile
Rapport général annexe 28 de M. Claude HAUT, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Société / Questions sociales et santé
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-328/l08-099-328.html )
   Questions

Questions parlementaires
Aménagement du territoire / Culture / Economie et finances, fiscalité / Environnement / Fonction publique / Logement et urbanisme / Pouvoirs publics et Constitution / Recherche, sciences et techniques / Société / Travail / Agriculture et pêche / Collectivités territoriales / Education / Entreprises / Famille / Justice / Police et sécurité / Questions sociales et santé / Sécurité sociale / Sports / Transports / Union Européenne
Voir les questions
( http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?de=20081122&au=20081128&rch=qb&adr=tan.lg%40orange.fr )

AMELI les amendements en ligne

 
Ce courriel est au format HTML. Si vous ne parvenez pas à le lire, copiez l'adresse suivante dans votre navigateur Internet pour le visualiser correctement : http://www.senat.fr/newsletter/archives/2008_11_28_H.HTML
Questions, remarques, suggestions. Contactez-nous : lettre-senat@senat.fr
Des sites au service du citoyen : www.senat.fr
carrefourlocal.senat.fr - www.entreprises.senat.fr
www.junior.senat.fr - www.publicsenat.fr

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