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Dimanche 30 novembre 2008 7 30 /11 /2008 10:11
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  LES NOUVELLES DU SÉNAT Hemicycle
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
Edition du 24/11/2008 au 28/11/2008

 

Sécurité

         
Rapport général annexe 27 de M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Police et sécurité
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-327/l08-099-327.html )
Immigration, asile et intégration
Rapport général annexe 15 de M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de de la commission des finances
Budget / Société
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-315/l08-099-315.html )
Aide publique au développement. Compte spécial prêts à des Etats étrangers et Compte spécial accords monétaires internationaux
Rapport général annexe 4 de MM. Michel CHARASSE et Edmond HERVÉ, fait au nom de de la commission des finances
Affaires étrangères et coopération / Budget
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l08-099-34/l08-099-34.html )
Justice- Protection judiciaire de la jeunesse
Avis 104 Tome V de M. Nicolas ALFONSI, fait au nom de de la commission des lois
Budget / Justice
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-104-5/a08-104-5.html )
Administration générale et territoriale de l'État
Avis 104 Tome I de M. Alain ANZIANI, fait au nom de de la commission des lois
Budget / Collectivités territoriales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-104-1/a08-104-1.html )
Ville et logement
Avis 103 Tome VIII de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Budget / Logement et urbanisme
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-103-8/a08-103-8.html )
Travail et emploi
Avis 103 Tome VII de M. Alain GOURNAC, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Budget / Travail
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-103-7/a08-103-7.html )
Médias : audiovisuel extérieur
Avis 102 Tome VIII de M. Joseph KERGUERIS, fait au nom de de la commission des affaires étrangères
Budget / Culture
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-102-8/a08-102-8.html )
Outre-mer
Avis 101 Tome IV de M. Claude LISE, fait au nom de de la commission des affaires économiques
Budget / Outre-mer
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a08-101-4/a08-101-4.html )

   Colloques, expositions, manifestations

Retrouvez les vidéos de la 40ème réunion de la COSAC
Conférence des Organes Spécialisés dans les Affaires Communautaires (COSAC), 40è réunion - Lundi 3 et mardi 4 novembre 2008 au Sénat
Colloques, expositions, manifestations...
En savoir plus
( http://www.senat.fr/evenement/presidfrue08/cosac_reunion_03_04_1108_videos.html )

   Communiqués de presse

La commission des finances plaide pour une France plus forte dans un espace européen de la recherche simplifié
Recherche, sciences et techniques / Union Européenne / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081124.html )
Gérard Larcher au salon des maires : « Le Sénat est aux côtés des élus locaux pour rechercher une organisation optimale des territoires » 
Collectivités territoriales / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081125.html )
Audiovisuel extérieur : la commission des affaires étrangères et de la défense se prononce pour un financement pérenne
Affaires étrangères et coopération / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081126.html )
Budget du Sénat 2009 : mise en oeuvre de la croissance zéro.
Budget / Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081127a.html )
L'OPECST salue les avancées de l'Europe spatiale
Recherche, sciences et techniques / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081127b.html )
Humanisation des centres d'hébergement : la commission des affaires économqiues du Sénat s'inscrit en faux contre les déclarations de la ministre du logement
Logement et urbanisme / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081127.html )
La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques»
Budget / Culture / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081128.html )

   Questions

Questions parlementaires
Aménagement du territoire / Culture / Economie et finances, fiscalité / Environnement / Fonction publique / Logement et urbanisme / Pouvoirs publics et Constitution / Recherche, sciences et techniques / Société / Travail / Agriculture et pêche / Collectivités territoriales / Education / Entreprises / Famille / Justice / Police et sécurité / Questions sociales et santé / Sécurité sociale / Sports / Transports / Union Européenne
Voir les questions
( http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?de=20081122&au=20081128&rch=qb&adr=tan.lg%40orange.fr )

AMELI les amendements en ligne

 
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Questions, remarques, suggestions. Contactez-nous : lettre-senat@senat.fr
Des sites au service du citoyen : www.senat.fr
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