Lundi 1 décembre 2008
1
01
/12
/2008
22:19
-
Lundi 1er décembre 2008
Rapport sur une proposition de résolution européenne :
Rapport de M. Serge Poignant sur la proposition de résolution
de sur le "paquet énergie-climat" (nos E3452, E3494, E3573,
E3756, E3771, E3772, E3774, E3780) (1261), n° 1270
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1270.asp
Rapport d'information :
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation
de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des
malades et à la fin de vie, n° 1287 tome 2, Auditions
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1287-t2.asp
Le webmestre du site
webmestre@assemblee-nationale.fr