L’article que vous cherchez n’est plus accessible depuis cette adresse.
Vous pouvez le consulter à l'adresse suivante : http://le-gouvello-yveline.over-blog.com/article-25707664.html

Jeudi 11 décembre 2008 Assemblée Nationale créer une école de la deuxième chance dans chaque ville de plus de 50000 habitants... 

 Jeudi 11 décembre 2008 Texte des articles résultant des délibérations de
 l'Assemblée nationale à l'issue de la première séance du 11 décembre 2008 : Projet de loi de finances rectificative pour 2008
Lire la suite

Liste des autres articles du blog

Edition du 04/05/2009 au 08/05/2009 2 ème partie Sénat Daniel Soulage - Débat sur la politique agricole commune ...

Lire la suite

Edition du 04/05/2009 au 08/05/2009 Sénat Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires ...

…
Lire la suite

Vendredi 8 mai 2009 Assemblée Nationale Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des ba 

 La lettre d'actualité de l'Assemblée vous informe, tous les vendredis, des
 temps forts de la semaine à venir. Pour vous abonner : 
					

						
							Lire la suite

Mercredi 6 mai 2009 Assemblée Nationale Rapport de M. Michel Diefenbacher sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement économique des outre-mer, n° 1631... 

 Mercredi 6 mai 2009 La lettre d'actualité de l'Assemblée vous informe, tous les vendredis,
 des temps forts de la semaine à venir. Pour vous abonner : 
					

						
							Lire la suite

Mardi 5 mai 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi pour l'augmentation des salaires et la protection des salariés et des chômeurs, n° 1541... 

 Mardi 5 mai 2009 Textes rejetés : Proposition de loi relative aux hauts revenus et à la solidarité, n° 1544 
					

						
							Lire la suite

Lundi 4 mai 2009 Assemblée Nationale Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, n° 1628... 

 Lundi 4 mai 2009 Projet de loi : Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation 
 professionnelle tout au long de la vie, n° 1628 
					

						
							Lire la suite

Edition du 27/04/2009 au 01/05/2009 Sénat vidéos M. Martin Hirsch, haut-commissaire à la jeunesse - Politique en faveur des jeunes...

…
Lire la suite

Jeudi 30 avril 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Alain Néri relative à la suppression du crédit revolving, au renforcement de la responsabilité du prêteur et de la lutte contre . 

 Jeudi 30 avril 2009 Texte définitif : Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, de simplification et de clarification du droit et…
Lire la suite

Mercredi 29 avril 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Christian Ménard visant à protéger l'intérêt de l'enfant dont les parents sont séparés... 

 Mercredi 29 avril 2009 Textes adoptés : Proposition de loi tendant à modifier l'ordonnance n° 
 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement 
 des assemblées parlementaires,…
Lire la suite

Mardi 28 avril 2009 Assemblée Nationale Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de loi de MM. Jean-Marc Ayrault, Jérôme Cahuzac et Didier Migaud et plusieurs de leurs collègues relative 

 Mardi 28 avril 2009 Texte adopté (résolution) : Résolution sur la fixation des profils nutritionnels des denrées alimentaires, texte adopté n° 268 
					

						
							Lire la suite

Edition du 20/04/2009 au 24/04/2009 Senat Proposition de loi visant à supprimer le « délit de solidarité »...

…
Lire la suite

Mercredi 22 avril 2009 Assemblée Nationale Proposition de loi de M. Philippe Cochet visant à préciser le champ d'application du code du sport, n° 975.... 

 Mercredi 22 avril 2009 Lois promulguées : Loi n° 2009-431 du 20 avril 2009 de finances rectificative pour 2009 (J.O. du 22 avril 2009) 
					

						
							Lire la suite

Mardi 21 avril 2009 Assemblée Nationale Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires,... 

 Mardi 21 avril 2009 Projet de loi en navette (nouvelle lecture) : Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, favorisant la 
 diffusion et la protection de la création sur internet, n°…
Lire la suite

Mardi 14 avril 2009 Assemblée National Rapport de Mme Marie-Louise Fort sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de Mme Marie-Louise Fort et plusieurs de ses coll 

 Mardi 14 avril 2009 Projets de loi de ratification en navette : Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation 
 de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République 
…
Lire la suite

Vendredi 10 avril 2009 Assemblée Nationale Rapport de M. Alain Vidalies sur la proposition de loi de MM. Alain Vidalies, Jean-Marc Ayrault et Didier Migaud et plusieurs de leurs collègues pour ... 

 Vendredi 10 avril 2009 Décision n° 2009-579 DC du 9 avril 2009 du Conseil constitutionnel : Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution 
					

						
							Lire la suite
1280470603, 2010-07-30 08:16:43, v3.2, http://www.echo-yveline-national.com:80/article-25707664.html, 38.107.191.93
module: cachev2,clean,hostinfo,rewritein,rewritein_v2,rewritein_bm,log,limit,whoami,auth,dewplayer,rewriteout,hitjs,boost,mimetype,php,fdata,filtre,cdmobile,blogranklogo,mobad,mobile,skipblock,comm,extra,smiley,prerollvideo,microp
host: id=2001390785, alias=www.echo-yveline-national.com, cndd=(), rndd=(echo-yveline-national.com), qos=0, secure=(), opt=(1,www.over-blog.com,ann.over-blog.com,1), infra=5, ver=1,
rewrite: /article-25707664.html => /?ref_article=25707664&ref=1390785&ref_site=1&module=portal&action=blogmatic:article
limit: UA=0d63ba59, HH=001538c1, I=0
cachenable: true, filemtime: true, size(f/d): 7690/37400, expire: true, cache: saved
fcache: /home/cache/ram/38/c1/0015/39/39b80d6b689f58f9bd9fb6badc711011