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Mercredi 17 décembre 2008 3 17 /12 /2008 21:38
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  LES NOUVELLES DU SÉNAT Hemicycle
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
Edition du 08/12/2008 au 12/12/2008 Votre abonnement : Lettre Complete - Hebdomadaire 
  Rapports d'information
                 

Marée amère : pour une gestion durable de la pêche
Rapport de l'OPECST No 132 (2008-2009) - par M. Marcel-Pierre CLÉACH de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Recherche, sciences et techniques / Agriculture et pêche
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-132-notice.html )

   Documents de travail

L'aliénation des collections publiques
Étude de législation comparée No 191
Culture
Lire le document
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/lc191-notice.html )

   Communiqués de presse

Les travaux de la mission commune d'information du Sénat sur la prise en charge de la dépendance au second semestre 2008
Questions sociales et santé / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081208b.html )
La commission des finances obtient l'augmentation de l'indemnisation des communes qui délivreront en 2009 le passeport biométrique
Budget / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081208.html )
Lire le dossier législatif
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjlf2009.html )
Le Sénat prend ses responsabilités en ce qui concerne la prise en charge des frais de scolarité des enfants français à l’étranger 
Budget / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081208a.html )
Lire le dossier législatif
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjlf2009.html )
Le Sénat défend les régimes fiscaux "Malraux" et "Monuments historiques", au nom de la sauvegarde du patrimoine
Culture / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081209.html )
La présidente de la Délégation aux droits des femmes du Sénat déplore la suppression de la demi-part des parents isolés
Economie et finances, fiscalité / Famille / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081210a.html )
L'Aliénation des collections publiques
Culture / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081210.html )
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/lc191/lc191.html )
Adoption définitive de la proposition de loi sénatoriale relative à la législation funéraire.
Société / Famille / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081211a.html )
Lire le dossier législatif
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl05-375.html )
Gérard Larcher, Président du Sénat : « Donnons à la diplomatie parlementaire toute sa place »
Affaires étrangères et coopération / Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20081211.html )

   Questions

Questions parlementaires
Affaires étrangères et coopération / Aménagement du territoire / Culture / Economie et finances, fiscalité / Energie / Environnement / Fonction publique / PME, commerce et artisanat / Pouvoirs publics et Constitution / Société / Traités et conventions / Travail / Agriculture et pêche / Anciens combattants / Collectivités territoriales / Défense / Education / Famille / Justice / Outre-mer / Police et sécurité / Questions sociales et santé / Sécurité sociale / Transports / Union Européenne
Voir les questions
( http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?de=20081206&au=20081212&rch=qb&adr=tan.lg%40orange.fr )

AMELI les amendements en ligne

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