Images Aléatoires

  • Photo0009.jpg

Recherche

Calendrier

Février 2010
L M M J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
             
<< < > >>

Radio classique

Créer un Blog

Liste d'articles

liste complète

Syndication

  • Flux RSS des articles
Dimanche 22 mars 2009 7 22 /03 /2009 08:33
- Ecrire un commentaire - Communauté : Echo Yvelines national
 
  LES NOUVELLES DU SÉNAT Hemicycle
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
Edition du 16/02/2009 au 20/02/2009
Votre abonnement : Lettre Complete - Hebdomadaire - Modifiez votre abonnement


   Dossiers législatifs

Proposition de loi tendant à la responsabilisation des cyclistes en cas d'accident avec des piétons
Texte de M. Jean Louis MASSON et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 7 janvier 2009
Société / Justice
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-153.html )
Proposition de loi tendant à faciliter la saisine du Conseil supérieur de l'audiovisuel par les associations de défense des droits des femmes
Texte de Mme Gisèle GAUTIER, déposé au Sénat le 3 février 2009
Culture / Société / Famille
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-194.html )
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures
Texte de la commission le 11 février 2009
Rapport numéro 209 tome I de M. Bernard SAUGEY,
Rapport numéro 209 tome II de M. Bernard SAUGEY,
Avis numéro 225 de Mme Jacqueline PANIS,
Avis numéro 227 de Mme Françoise HENNERON,
Justice
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-034.html )
Proposition de loi portant encadrement des prix de cent produits de première nécessité dans les départements d'outre-mer
Texte de M. Jean-Paul VIRAPOULLÉ, déposé au Sénat le 17 février 2009
Aménagement du territoire / Economie et finances, fiscalité / Outre-mer
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-221.html )
Projet de loi autorisant la ratification des protocoles au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République d'Albanie et de la République de Croatie
Loi n° 2009-175 du 16 février 2009 parue au JO n° 40 du 17 février 2009
Affaires étrangères et coopération / Traités et conventions
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-192.html )
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2008-858 du 28 août 2008 portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'outre-mer
Texte de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, déposé au Sénat le 18 février 2009
Outre-mer / Questions sociales et santé
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-231.html )
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2008 860 du 28 août 2008 relative à l'adaptation de la législation douanière applicable à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon
Texte de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, déposé au Sénat le 18 février 2009
Aménagement du territoire / Outre-mer / Police et sécurité
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-229.html )
Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés
Décision du Conseil constitutionnel n° 2009-575DC du 12 février 2008 (partiellement conforme)
Loi n° 2009-179 du 17 février 2009 parue au JO n° 41 du 18 février 2009
Economie et finances, fiscalité / Fonction publique / Collectivités territoriales / Entreprises
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-157.html )
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution
Petite Loi
Pouvoirs publics et Constitution
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-183.html )
Proposition de résolution Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers ( E 3903)
Texte de M. Roland RIES, déposé au Sénat le 19 février 2009
Questions sociales et santé / Union Européenne
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-234.html )
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Rapport numéro 224 de MM. Dominique BRAYE, sénateur et Michel PIRON, député,
Petite Loi
Logement et urbanisme / Société
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl07-497.html )
Projet de loi pénitentiaire
Avis numéro 222 de M. Nicolas ABOUT,
Justice / Police et sécurité
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl07-495.html )
Projet de loi autorisant la ratification de la convention entre la République française et la République fédérale d'Allemagne en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur les successions et sur les donations (ensemble un protocole)
Petite Loi
Affaires étrangères et coopération / Economie et finances, fiscalité / Union Européenne
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl07-144.html )
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie tendant à éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et à prévenir l'évasion fiscale
Petite Loi
Affaires étrangères et coopération / Economie et finances, fiscalité / Traités et conventions
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl07-275.html )
Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer
Rapport numéro 232 tome II de MM. Marc MASSION et Éric DOLIGÉ,
Economie et finances, fiscalité / Outre-mer
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl07-496.html )
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République arabe syrienne en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales
Petite Loi
Affaires étrangères et coopération / Economie et finances, fiscalité / Traités et conventions
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl07-274.html )
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar amendant la convention du 4 décembre 1990 en vue d'éviter les doubles impositions
Petite Loi
Affaires étrangères et coopération / Economie et finances, fiscalité / Traités et conventions
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-038.html )

   Rapports d'information

La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne
Rapport d'information No 220 (2008-2009) - par M. Hubert HAENEL de la commission des Affaires européennes
Transports / Union Européenne
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-220-notice.html )
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée
Rapport d'information No 215 (2008-2009) - par Mme Josette DURRIEU de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Pouvoirs publics et Constitution / Union Européenne
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-215-notice.html )
Soins de santé transfrontaliers
Rapport d'information No 230 (2008-2009) - par M. Roland RIES de la commission des Affaires européennes
Questions sociales et santé / Union Européenne
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-230-notice.html )

   Documents de travail

Le statut financier des élus locaux
Étude de législation comparée No 194
Pouvoirs publics et Constitution / Collectivités territoriales
Lire le document
( http://www.senat.fr/noticerap/2008/lc194-notice.html )

   Colloques, expositions, manifestations

Crise Financière - Plan de soutien aux banques
Auditions de la commission des finances des 17 et 18 février
Colloques, expositions, manifestations...
En savoir plus
( http://www.senat.fr/evenement/crise_financiere/17_18_02_09.html )
Identités européennes
Exposition sur les grilles du Jardin du Luxembourg. 26 février-24 mai 2009
Colloques, expositions, manifestations... / Union Européenne
En savoir plus
( http://www.senat.fr/evenement/identites_europeennes/index.html )

   Communiqués de presse

Le Sénat présente sur les grilles du Jardin du Luxembourg « Identités européennes » du 26 février au 24 mai 2009
Culture / Union Européenne / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090216.html )
Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat
Aménagement du territoire / Environnement / Agriculture et pêche / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090218a.html )
Groupe d'experts sur la protection des données en Europe : la commission des lois du Sénat souhaite son remplacement par une instance composée de manière équilibrée et pluraliste.
Recherche, sciences et techniques / Union Européenne / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090218b.html )
Etude de législation comparée : le statut financier des élus locaux.
Pouvoirs publics et Constitution / Collectivités territoriales / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090218c.html )
La commission des finances veillera à l'extinction progressive de la dette du CNES à l'égard de l'ASE et à la préservation de l'industrie spatiale française en Europe
Budget / Recherche, sciences et techniques / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090218d.html )
Projet de loi pénitentiaire: la commission des affaires sociales souhaite améliorer les conditions de vie sanitaires et sociales des détenus
Justice / Police et sécurité / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090218.html )
Le président Gérard Larcher annonce la création d’une mission commune d’information sur l’outre-mer
Outre-mer / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090219.html )
La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des castrophes naturelles
Environnement / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090219a.html )
Les conditions du recentrage des aides fiscales à l'investissement locatif précisées devant le Sénat
Logement et urbanisme / Société / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090219b.html )
La commission des finances complète le projet de loi Outre-mer pour répondre au contexte de crise
Economie et finances, fiscalité / Outre-mer / Communiqués de presse
Lire le communiqué
( http://www.senat.fr/presse/cp20090219c.html )

   Questions

Questions parlementaires
Affaires étrangères et coopération / Aménagement du territoire / Budget / Culture / Economie et finances, fiscalité / Energie / Fonction publique / Logement et urbanisme / PME, commerce et artisanat / Pouvoirs publics et Constitution / Société / Travail / Agriculture et pêche / Anciens combattants / Collectivités territoriales / Défense / Education / Entreprises / Famille / Justice / Outre-mer / Police et sécurité / Questions sociales et santé / Transports / Union Européenne
Voir les questions
( http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?de=20090214&au=20090220&rch=qb&adr=tan.lg%40orange.fr )

AMELI les amendements en ligne

Désabonnement / Modifiez votre abonnement
Ce courriel est au format HTML. Si vous ne parvenez pas à le lire, copiez l'adresse suivante dans votre navigateur Internet pour le visualiser correctement : http://www.senat.fr/newsletter/archives/2009_02_20_H.HTML
Questions, remarques, suggestions. Contactez-nous : lettre-senat@senat.fr
Des sites au service du citoyen : www.senat.fr
carrefourlocal.senat.fr - www.entreprises.senat.fr
www.junior.senat.fr - www.publicsenat.fr

Recommander
Retour à l'accueil
Créer un blog sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus